1. Éditeur du Site
Le site gravurebrunel.fr est édité par :
- Entreprise : GravureBrunel (Entreprise Individuelle)
- Adresse : 38 place de l'église, 42600 Mornand-en-Forez, France
- Téléphone :
- Email : contact@gravurebrunel.fr
- Activité : Graveur / Ciseleur traditionnel sur métaux
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : PlanetHoster
- Adresse : 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada
- Téléphone : +1 844-629-6753
- Site web : www.planethoster.com/fr
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments du site gravurebrunel.fr est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle :
- Tous les contenus (textes, images, vidéos, graphismes, logo) sont la propriété exclusive de GravureBrunel
- Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation expresse est interdite
- Les photographies des réalisations sont protégées et ne peuvent être réutilisées
Les photographies professionnelles sont utilisées avec l'accord des photographes concernés.
4. Responsabilité
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7. Conditions Générales de Vente
Les prestations de GravureBrunel sont soumises à des conditions générales de vente disponibles sur demande.
- Devis personnalisé pour chaque projet
- Paiement à la commande (acompte ou totalité selon le projet)
- Délais de réalisation variables selon la complexité
8. Informations Réglementaires
- SIRET : 880 383 203 000 10
- Code APE : 3212Z
- TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
